15 Rue François de Neufchâteau,
88000 Épinal

8h – 19h du lundi au vendredi
8h – 17h le samedi

CONDITIONS GÉNÉRALES
DE FONCTIONNEMENT

Clinique vétérinaire de l’arche, à Épinal (88000)

Les présentes Conditions Générales de Fonctionnement (CGF) sont consultables sur place et sur le site www.vetone.fr

Les actes effectués au sein de l’établissement de soins sont soumis aux présentes CGF que le propriétaire ou détenteur de l’animal déclare accepter sans conditions.

Appellation du domicile

Notre établissement de soins est classé « clinique vétérinaire » conformément à l’arrêté du 13 mars 2015 relatif aux établissements de soins.

L’adresse de notre clinique est : 15 rue François de Neufchâteau, 88000 EPINAL
Nous sommes joignables par téléphone au : 03 29 82 44 48
Nous sommes joignables par mail au : veto.epinal@vetone.fr

Horaires d’ouverture habituels et conditions d’accueil du public

La clinique est ouverte :

  • Du lundi au vendredi de 8h à 19h (consultations uniquement sur rendez-vous de 8h à 11h40 et de 14h à 18h40).
  • Le samedi de 8h à 17h (consultations uniquement sur rendez-vous de 8h à 11h40 et de 14h à 16h40).

Personnel affecté aux soins des animaux

Personnel vétérinaire :

  • Dv Julien MARIAGE
  • Dv Philippe OSSENA
  • Dv Florence WOLFF

Personnel non vétérinaire :

  • Delphine HOCQUELOUX, ASV échelon 5
  • Karen LAHACHE, ASV échelon 5
  • Gaëlle MARCHAL, ASV échelon 5
  • Cassandra SAUGE, ASV échelon 3
  • Véronique DAVID, personnel d’entretien échelon 1

Prestations effectuées au sein de la clinique

Les prestations effectuées au sein de l’établissement sont :

  • Médecine générale
  • Suivi de reproduction (y compris insémination artificielle en semence fraiche)
  • Chirurgie générale
  • chirurgie de convenance
  • Évaluation comportementale des chiens de catégorie 1 et 2
  • radiographie
  • échographie
  • analyses sanguines
  • cytologie
  • Hospitalisation
  • Pension médicalisée pour nos patients régulièrement suivis à la clinique
  • Vente de produits d’hygiène et d’aliments diététiques et physiologiques
  • Pharmacie vétérinaire dans le respect de la législation

Surveillance des animaux hospitalisés

En semaine et en dehors des heures d’ouverture, des rondes sont organisées par le vétérinaire d’astreinte en fonction des besoins de chaque animal hospitalisé.

Les week-ends et jours fériés, soins et surveillance sont assurés par un vétérinaire de la clinique, y compris en dehors des astreintes de la Clinique Vétérinaire de l’Arche.

Permanence et continuité des soins

En semaine, week-ends et jours fériés, et en dehors des heures d’ouverture, les urgences sont assurées en alternance, soit par notre clinique, soit par la Clinique Vétérinaire de la Fonderie, 47 rue de Lorraine à Golbey.

Dans les deux cas, composez le 03 29 82 44 48, nous vous indiquerons le centre de régulation d’appel vétérinaire à contacter pour les véritables urgences :
Service ALVETIS de la SELARL VETOADOM, 140 avenue Henri Ginoux, Montrouge.

Espèces traitées

Les espèces habituellement traitées dans notre établissement de soins sont :

  • les chiens
  • les chats
  • les furets
  • les lagomorphes
  • les rongeurs

Conditions tarifaires

Les tarifs sont disponibles à la clinique et sur le site www.vetone.fr

Tous les prix affichés s’appliquent, sauf complications médicales ou chirurgicales découlant de la nature de la maladie ou de l’accident, ou de l’exigence particulière du client. Les tarifs des interventions ne figurant pas sur ce document peuvent vous être indiqués sur simple demande.

Un devis peut être proposé sur simple demande après examen de l’animal. La nature aléatoire de certains actes médicaux ou chirurgicaux rend difficile leur référencement précis, voire leur chiffrage exact. Dans ce cas, un devis incluant une fourchette de prix vous sera remis. Tout dépassement devra donner lieu à une nouvelle acceptation de votre part.

Il vous sera remis une facture détaillée conformément à la législation.

Litiges

En cas de différend déontologique les coordonnées du conseil régional de l’ordre sont : Conseil régional du grand est, 57040 METZ CEDEX 01

Responsabilité Civile Professionnelle

Notre établissement a souscrit une responsabilité civile professionnelle auprès de :

VETOPTIM assurance | SAS au Capital de 100.000 € | RCS Paris 838 509 578 | Sous le Contrôle de l’ACPR, 4 place de Budapest CS92459 75436 Paris Cedex 09 | Code NAF : 6622Z | Enregistré à l’ORIAS sous le numéro 18002816 (www.Orias.fr) en qualité de courtier d’assurance ou de réassurance | RC PRO et garantie financière conformes aux articles L512-6 et L512-7.

Loi « Informatique et libertés », secret professionnel

Conformément à la Loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978, le Client dispose d’un droit d’accès, de modification, de suppression des données le concernant auprès des vétérinaires.

Tout vétérinaire est soumis au secret professionnel, aucune information recueillie lors de la consultation ne pourra être divulguée sauf commission rogatoire selon les conditions prévues par la loi.

Risque thérapeutique, risque anesthésique, risque lié à la contention, consentement éclairé du Client

Tout acte sur un animal (traitement médicamenteux, anesthésie, chirurgie) comporte des risques dont nous informons le propriétaire. Cette information se fait verbalement ou par écrit par le biais d’un contrat de soins en particulier pour les cas graves pouvant mettre en jeu la vie des animaux.

Une contention peut être parfois nécessaire pour mettre en œuvre les soins ou l’examen de l’animal. Celle-ci peut entrainer exceptionnellement des blessures au patient malgré les précautions prises en particulier sur les animaux sauvages, agressifs ou indociles. Nous informerons le propriétaire ou le détenteur de la nécessité d’utiliser ce type de contention pour des raisons de sécurité. L’examen ou les soins du patient ne seront effectués qu’avec l’acceptation de la contention par le client.

Le client déclare avoir pris connaissance et accepté les risques thérapeutiques et les conditions particulières d’examen énoncés ci-dessus.

Contrat de soins, conditions particulières

Toute intervention médicale ou chirurgicale faisant l’objet de conditions particulières non précisées dans ce document pourra faire l’objet d’un contrat de soins qui apportera au propriétaire les informations nécessaires à l’obtention de son consentement éclairé.

Prise en charge du patient lors de son décès

En cas de décès du patient, le corps peut être rendu au propriétaire s’il le souhaite et si la législation le permet. Il peut également être pris en charge par l’établissement pour son incinération par l’intermédiaire de la société INCINERIS, avenue du District 57380 Faulquemont. Les frais d’incinération doivent être réglés par le propriétaire après signature des documents nécessaires.

Admission des animaux visés par la Législation sur les chiens dangereux

Les chiens de 1° et 2° catégorie sont acceptés dans notre établissement à la condition qu’ils soient muselés et présentés par une personne majeure.

Admission des animaux errants

A défaut de connaître le propriétaire de l’animal présenté par un tiers, le vétérinaire se conformera à la législation en vigueur. En dehors de soulager la souffrance animale, le vétérinaire dirigera la tierce personne vers la mairie, la fourrière ou la SPA qui sont seules en charge de la gestion des animaux errants sur la commune.

Modalités de règlement

Tous les honoraires sont payables comptant lors de la restitution de l’animal ou en fin de consultation en :

  • espèces
  • chèque
  • carte bancaire
  • prélèvement bancaire

Un acompte pourra être demandé en cas d’hospitalisation

De manière exceptionnelle un paiement différé peut être accepté par le vétérinaire mais la totalité de la somme doit être remise le jour du règlement en indiquant les dates des encaissements. Un quart de la somme devra impérativement être réglé le jour de la restitution de l’animal ou de la consultation si un paiement fractionné est demandé. Le paiement fractionné doit être demandé par le propriétaire avant la réalisation des actes. Aucun paiement fractionné n’est accepté pour la vente de produits ou d’aliments.

Le 16 juillet 2021
Dv Julien MARIAGE

Une équipe à votre écoute !
Notre équipe soignante est à votre écoute,
avec le sourire, pour répondre à toutes
les questions que vous vous posez
et prendre soin de votre compagnon.

Ouvert de 8h à 19h du lundi au vendredi
et de 8h à 17h le samedi
15 Rue François de Neufchâteau, 88000 Épinal

03 29 82 44 48